petite question sur un apartement neuf

Bonjour ,


Je viens d'acheter un logement neuf " sur plan " , lors des modification j’ai crée une ouverture sur le garage accolée a l’appartement et y ai placée deux prise . Malheureusement j'ai oublier des m’être un éclairage .
La demande de modification étant accepter par leur bureau d’étude tout nouveau changement est impossible . J'ai fait des recherche sur la norme NFC 15 100 et il est dit que tout locaux attenant au logement doit dispose d'un point d’éclairage . Malgré mes recherche sur les loi , je n'arrive pas à les comprendre complétement .
De ce fait , j'ai informer mon constructeur qui ne veux rien entendre et qui m'explique que dans mon cas cela ne s’applique pas car lors du dépôt du permis de construire le garage n’était pas attenant .

Je vous remercie d'avance de vos réponse

Bonsoir,

Le paragraphe 771.314.2.3 de la norme NF C 15-100, admet qu'un garage non attenant ne soit pas équipé d'un point d'éclairage.
Votre garage est accolé au logement, donc nous ne sommes pas dans ce cas de figure ... conclusion ; il faut un point lumineux.
Votre installation est soumise au contrôle par Consuel, si ce point s'avère être non-conforme la mise sous tension de l'habitat risque d'être compromise.

Merci pour votre réponse , des que j'ai du nouveau , je viendrais vous informer.

J'ai appelé le constructeur qui me dit que le permis de construire était de 2007 .
donc j'ai chercher les norme applicable cette année et que la norme pour les locaux attenant et déjà valable d’après les document trouvée .
Ses document sont -ils correcte ?
Sur circuit prise , peut ont rajouter une lumière pour les norme NFC en 2007

Bonsoir

La dernière version majeure de la norme date de 2002.

Les amendements qu'il y a eu depuis ne touchent que des points mineurs.

De toute façon dans la version de 2002, c'était déjà présent :

771.314.2.3 Eclairage
Chaque local doit comporter au minimum un point d’éclairage alimenté par un circuit d’éclairage.

a) Dans les chambres, séjours et cuisines, ce point d’éclairage doit être placé en plafond.

S’il n’est pas utilisé, un point d’éclairage pourra être complètement dissimulé.

Le point d’éclairage peut être complété par une ou plusieurs appliques ou un ou plusieurs socles de prise de courant commandés ne se substituant pas aux socles spécialisés et non spécialisés.

Dans le cas de rénovation totale ou lorsque des impossibilités techniques ne permettent pas la réalisation de points d’éclairage placés en plafond, l’éclairage du local peut être réalisé par deux points en applique ou par deux socles de prise de courant commandés.

b) Dans les toilettes, les salles de bain, les circulations et les autres locaux, ce point d’éclairage doit être placé soit au plafond, soit en applique.

Sont exclus les placards et autres emplacements dans lesquels il n’est pas prévu de pénétrer.

Ces dispositions ne sont pas obligatoires pour les annexes non attenantes telles que garages, abris de jardin, etc.

En 2007, circuits prises et éclairages devaient être séparés.

@+

Bonsoir,

Carminas confirme ma réponse, et je le répète c'est le contrôleur de Consuel qui tranchera ... s'il fait correctement son boulot.

Merci pour vos réponse , je vais continuer d'insister !!

Bonsoir,

Merci pour tout et malgré mon forcing vous avez raison , c'est le Consuel qui tranchera .

Bonsoir,

Votre réponse me fait comprendre que votre constructeur ne veut rien entendre ...

salut

si le contrôleur ne passe pas, il ne le saura jamais ....

je me trompe ?

Bonjour ,


Le constructeur ne veut rien entendre effectivement . Les travaux ont déjà bien commence mes une tranche est préférable a ce stade que a la fin .
Pour le Consuel , je ne c'est pas comment il va procédé donc je ne peut que suppose sa façon de faire et la possibilité qu'il ne passe pas dans tout les appartement de la construction est une des ipotèse effectivement . je pense que dans tout les cas le Consuel ne remarquera pas cette anomalie ou qu'il s'arrangera avec l’électricien si il passe .
Ce ne son que des supposition , mes dans l histoire je suis en tord avoir oublier cette éclairage mes leur bureau d’étude l'est aussi car il aurait du me prévenir .

Bonjour,

Effectivement, suivant l'installateur, le contrôleur Consuel peut ne pas passer sur le chantier et réaliser l'examen de l'installation sur dossier, ou bien réaliser un contrôle par sondage.

Je ne suis pas d'accord avec vous quand vous dites que vous êtes en tord ... qui sont les professionnels ? Le bureau d'étude et l'installateur, non ? A eux de concevoir et de réaliser une installation conforme.

je suis d'accord avec Thierry 01, vous n’êtes absolument pas responsable de ce que fait le constructeur...

vous n'est pas électricien, vous n'est donc pas sensé connaitre toute les règles de la c15-100.

la ce n'est qu'un point lumineux ( si j'ai bien suivis ) mais imaginez que se soit la mise a la terre de l’installation qu'il décide de ne pas mettre ( je l'ai vus ) ? .... certains constructeurs se servent de la crédulité et de l'ignorance ( normale ) de certains clients pour faire des économies... dans le cas du chantier sans terre, si un collègue a la construction du branchement , ne s’était pas redu compte que la barrette de terre n’était connectée a rien , le client vivrai aujourd'hui dans sa maison non connectée a la terre .... et pourtant elle avait le consuel.

Bonjour à tous.

Pendant une douzaine d'année, j'ai effectué des vérifications électriques au titre du consuel. A l'exception de certains quantitatifs (nombre de points lumineux, nombre de PC, par circuit, circuits terminaux, DDR, LEP, couleurs des fils, taux d'occupation des conduits, etc.) L'absence d'un circuit ici ou là n'a jamais été un point interdisant la mise sous tension d'une installation électrique.

A mon avis seul les cahiers des charges (CCTG et CCTP) doivent être respectés. Si dans ces documents figurent l'existence d'un circuit d'éclairage dans le garage ou cellier, dans ce cas il y a obligation d'en demander la réalisation au maître d'ouvrage.

Dans certains lotiisements (c'est inscrit dans les cahiers de charges), les frais de desserte ne sont pas à la charge du propriétaire si les installations électriques intérieures sont réalisées conformément à PROMOTELEC (Je vous rappelle que ce n'est pas une norme).

1- Il vous reste à creuser les divers Cahiers des charges pour pour en exiger le respect par l'installateur.
2- Si c'est une demande de votre part (non prévue dans les CCTG et CCTP) les frais en sont à votre charge.

Voila mon point de vue.

Salutations.

electron libre a écrit:

A mon avis seul les cahiers des charges (CCTG et CCTP) doivent être respectés. .

Bonjour Electron Libre,

La norme NF C 15-100 est toujours prise en référence dans les cahiers des charges, donc elle doit être respectée ... sur tous ces points, par le concepteur et l'installateur.
Qu'en au contrôleur Consuel, je ne connais pas exactement le contenu de sa mission en ce qui concerne les installations de logement, mais son rôle concerne la sécurité électrique et non le confort .... donc comme tu l'a précisé, EL, le manquement d'un circuit éclairage ne sera pas bloquant pour la mise sous tension.

Bonjour Thierry.

C'est exact : L'arrêté du 22 octobre 1969 rend obligatoire la NFC 15-100 pour les bâtiments d'habitation en construction neuve, qui doivent également être conformes à la norme NFC 14-100.
Ce texte peut être aussi renforcé par les CCTG (Texte commun pour un lotissement par exemple) et par un CCTP.

Je vais voir si un responsable du CONSUEL peut nous aider à répondre au mieux à cette question.

Il faut peut être aussi notre ami Pinou fasse le forcing pour se faire entendre : Courriers courtois argumentés adressés touters les instances à savoir Consuel, UTE, etc.

Salutations.

Bonjour Electron Libre,

Et oui, j'avais oublié cet arrêté, donc pas d'ambiguïté, la NF C 15-100 est obligatoire dans son intégrité.

Bonjour a tous

Tout d’abord merci a tous pour toute vos réponse !!
Je vais écrire des ce weekend une lettre au Consuel de ma région en argumentant ce qui vas être facile grasse a vous tous .
Je vous tien au courant des que j'ai une info .